Créé en 2000 par l’Agence De l’Environnement et de la Maîtrise de l’Énergie (ADEME), le label FLAMME VERTE vise à promouvoir les appareils de chauffage bois les plus performants en termes de rendement et d’émissions polluantes. À cette fin, l’ADEME a adressé aux fabricants une charte de qualité particulièrement exigeante. Fournisseur de référence de chauffages bois, Aäsgard vous aide à décrypter ce label pour choisir avec soin votre futur appareil.
Une triple ambition : rendement, santé et environnement !
S’il est une création de l’ADEME, le label FLAMME VERTE est géré par le Syndicat des Énergies renouvelables (SER). Les critères du label répondent à 3 ambitions distinctes. Concevoir et commercialiser des appareils de chauffage bois :
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À rendement optimal, donc moins consommateur de bois et plus respectueux de la ressource : le rendement est exprimé en pourcentage.
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Aux émissions de particules fines conformes au Plan National Santé et Environnement : le taux de ces émissions est exprimé en mg/Nm3.
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Aux émissions de composés organiques volatils (COV) conformes au règlement EU 2015/1185 : le taux de ces émissions est exprimé en mg/Nm3.
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Aux émissions de gaz à effet de serre (CO2) limitées pour participer à l’effort national de décarbonation : le taux de ces émissions est exprimé en pourcentage.
Les appareils concernés par le label « FLAMME VERTE »
Le label FLAMME VERTE concerne tous les appareils de chauffage bois indépendants, qu’ils fonctionnent à bûches, granulés ou plaquettes :
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Foyers fermés par un insert ;
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Cuisinières à bois ;
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Chaudières domestiques.
Chaque appareil proposé sur le marché fait l’objet de tests rigoureux en laboratoire pour vérifier ses performances au regard de la charte de qualité édictée par l’ADEME. Ces tests permettent de catégoriser les appareils de chauffage bois et de lui attribuer une étiquette énergétique. Depuis le 1er janvier 2021, seuls ceux ayant atteint le seuil de qualité maximal obtiennent le label FLAMME VERTE.
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À retenir : les principaux seuils de performance requis
Pour être éligible au label FLAMME VERTE, les appareils de chauffage bois domestiques doivent atteindre un rendement minimal de 75% et afficher un taux d’émission de monoxyde de carbone (CO2) inférieur ou égal à 12%.
L’étiquetage énergétique d’un appareil de chauffage bois
Investir dans un chauffage bois labellisé FLAMME VERTE garantit l’achat d’un appareil de qualité. Depuis le 1er janvier 2018, une directive européenne rend obligatoire l’étiquetage énergétique pour tout chauffage bois. La nomenclature applicable à cette étiquette impose les mentions suivantes :
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La marque du fabricant ;
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L’identification du modèle fabricant ;
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La classe énergétique de l’appareil (9 niveaux de G à A++) ;
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La puissance nominale de l’appareil exprimée en kW.
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Bon à savoir : Anciennement la labellisation FLAMME VERTE reposait sur un classement en nombre d’étoiles. Seule la classe 7 étoiles donnait accès au label FLAMME VERTE. Le référentiel actuel précise que cette labellisation est acquise pour tout appareil de chauffage bois appartenant aux classes énergétiques A, A+ et A++.
Le label FLAMME VERTE est-il obligatoire ?
Il existe deux cas distincts pour lesquels le label FLAMME VERTE est obligatoire pour l’installation d’un chauffage bois domestique :
L’accès aux aides financières liées à l’amélioration énergétique
Le choix d’un appareil de chauffage bois labellisé FLAMME VERTE installé par un professionnel Reconnu Garant de l’Environnement (RGE) vous rend éligible aux aides en vigueur pour l’amélioration énergétique de l’habitat (sous conditions de ressources pour certaines d’entre elles ou d’ancienneté du logement) :
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Eco Prêt à Taux Zéro (Eco-PTZ) ;
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La TVA réduite au taux à 5,5 % ;
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MaPrimeRénov’ ;
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MaPrimeRénov’ Sérénité pour les revenus très modestes et modestes ;
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La prime énergie (Certificat d’Économie d’Énergie) ;
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Le Fonds Air-Bois proposé par certaines collectivités et certains modèles.
Si vous habitez une commune du Rhône ou de l’Isère.
Depuis le 1er avril 2023, la métropole de Lyon, la communauté d’agglomération de Vienne-Condrieur, Le Nord-Isère et Grenoble Alpes Dauphiné obligent les particuliers s’équipant d’un chauffage bois à opter pour un appareil labellisé FLAMME VERTE. Cette décision s’accompagne d’une interdiction d’utilisation des foyers ouverts à compter de la même date. Hors département du Rhône, cette mesure s’applique dans 297 communes du Nord-Isère et 67 dans le Sud-Isère (2).
Le label est utilisé par les pouvoirs publics comme un instrument d’amélioration de la qualité de l’air. De ce fait, l’obligation de choisir un appareil de chauffage bois labellisé FLAMME VERTE s’étend rapidement. N’hésitez pas à vous renseigner auprès de votre mairie avant de choisir votre futur chauffage bois domestique.
L’efficacité du label FLAMME VERTE.
La création d’un label FLAMME VERTE a boosté l’innovation en matière de conception des appareils de chauffage bois. Pour répondre aux exigences de la charte de l’ADEME, les concepteurs ont intégré des technologies nouvelles dans les appareils proposés aux particuliers. Avec la double combustion (inflammation des gaz de combustion), les rendements ont augmenté a minima de 30 % tandis que les émissions de gaz à effet de serre et de particules ont été quasi divisées par 10 (3)!
Gage de qualité incontestable, le label FLAMME VERTE vous garantit l’acquisition d’un chauffage bois à haut rendement et respectueux de l’environnement. À la convivialité de la flamme, au confort d’une chaleur douce et homogène, vous ajoutez une diminution de votre empreinte carbone et une économie considérable par rapport à l’utilisation d’énergie fossile ou même de l’électricité !
Sources
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https://www.effy.fr/magazine/flamme-verte-etes-vous-concerne
